avis légal

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Les conditions d’accès et usage des sites de STOCKINTER EXPANSIÓN,S.L.

STOCKINTER EXPANSIÓN, S.L. (désormais, L’ENTREPRISE), société espagnole dont CIF B90036344 et domicile en Avda Andalucia, Nº 16 Local 3, C.P. 41005 – Sevilla (Espagne), informe aux visiteurs (désormais Usager/s) des sites d’Internet ou des webs liées aux produits de L’ENTREPRISE et de sa titularité (désormais websites), des conditions d’usage (Conditions d’Usage) qui s’appliquent à l’accès et à la navigation sur les wesbsites et aussi aux Usagers qui accèdent ou qui utilisent les services, les applications, les outils et, en général, les contenus inclus dans les mêmes (désormais services ou contenus).

Ce document, sans préjudice des particularités indiquées, est accepté par les Usagers simplement en accédant aux websites.

 

1. Qualité

L’ENTREPRISE informe les Usagers de qu’elle va faire des efforts pour obtenir la meilleure qualité possible, en tenant en compte l’état de la technologie. Cependant, L’ENTREPRISE refuse les responsabilités s’il y a des interruptions ou un mauvais fonctionnement des services ou des contenus offerts sur l’Internet, sans importer sa cause. Aussi, L’ENTREPRISE ne sera pas responsable s’il y a des problèmes de réseau, des pertes de business provoqués pour ces problèmes, des suspensions temporales du courant électrique ou des autres dégâts causés aux Usagers par des causes extérieures à L’ENTREPRISE.

L’ENTREPRISE pourra suspendre de façon temporelle ou permanente les services ou contenus pour des raisons de mise à jour, de maintenance, de réparation des systèmes ou pour des raisons de nature patronal.

L’ENTREPRISE ne sera pas responsable des failles et/ou dégâts dérivés de l’incompatibilité des services ou contenus de L’ENTREPRISE avec des autres services, contenus ou programmes informatiques avec lesquelles nous ne sommes pas spécifiquement interopérables. Dans tous les cas, la configuration et la capacité des équipements des Usagers pour naviguer sur les websites et pour utiliser les services et les contenus offerts, devra être assez pour assurer l’usage correct des services, en étant l’Usager absolument responsable de la totale et correcte installation de tous les contenus que vous puissiez télécharger sur ces websites.

 

2.- La responsabilité des Usagers par usage et par contenus

L’accès aux websites et l’usage qui puisse se faire de l’information et des contenus inclus, sera la responsabilité exclusive de la personne qui le fasse.

Pourtant, l’usage qui peut se faire de l’information, des images, contenus et/ou produits offerts et accessibles, sera subordonné à la légalité, nationale ou internationale applicable et aussi aux principes de bonne foi et à l’usage légal de la part des Usagers, qui seront complètement responsables de l’accès et du bon usage.

Les Usagers seront obligés à faire un usage raisonnable des services ou contenus  sous le principe de bonne foi et en respectant la légalité en vigueur, la morale, l’ordre publique, les bonnes habitudes, les droits des tierces personnes ou de la propre ENTREPRISE tout cela selon les possibilités et fins pour lesquels ils sont conçus. L’ENTREPRISE n’assume pas les responsabilités directes ou indirectes, pour dégâts émergents ou gain cessant, dérivés du mal usage des services ou contenus fait par les Usagers ou tiers. L’Usager se compromets à utiliser les services ou contenus exclusivement pour son usage personnel, et à ne pas faire une exploitation commercial ni de façon directe ou indirecte.

L’accès aux services ou contenus se fera à l’entière responsabilité des Usagers. Si les Usagers sont des mineurs ou des personnes avec des incapacités, se fera à l’entière responsabilité de leurs parents, représentants ou tuteurs légaux, en devant ceux accompagner, superviser ou prendre les précautions opportunes pendant leur navigation sur les sites.

Généralement, tout genre d’activité qui porte préjudice à L’ENTREPRISE ou à tiers est interdit. L’ENTRPRISE ne sera jamais responsable de l’information, les images, les allusions ou les contenus qui se communiquent, se transmettent ou se montrent à travers les services ou contenus offerts par L’ENTREPRISE extérieures à leur volonté.

C’est catégoriquement interdit l’usage des sites de L’ENTREPRISE avec des motifs illégaux ou pas autorisés et, plus concrètement sans caractère exhaustive : toute forme de violation des droits de tierces personnes sur leur intimité, honneur, propre image, secret dans les communications, propriété intellectuelle et industrielle ou protection des données personnelles.

De la même façon, les Usagers se compromettent à ne pas publier, divulguer, annoncer, faire référence à, ou distribuer du matériel, sujet ou information avec des contenus illégaux, obscènes, pornographiques, abusifs, diffamatoires, trompeurs, racistes, contre la morale ou l’ordre publique, et aussi à ne pas introduire des virus informatiques, des fichiers défectueux, ou des autres software ou programmes informatiques qui puisse causer des dégâts ou des altérations pas autorisées sur le contenus, programmes, ou systèmes accessibles à travers des websites ; altérer ou intervenir par des moyens frauduleux, des sites personnelles ou des adresses mails d’autres Usagers sans l’autorisation nécessaire, et aussi envoyer des mail de façon massive et/ou répétitive, envoyer des adresses de mail de tiers personnes sans leur consentement. Les Usagers ne pourront pas non plus utiliser de façon indue ou inadéquate, au sujet du normal fonctionnement et finalité, tous les services ou contenus qui puissent être facilités par L’ENTREPRISE comme les chats, les groups de nouvelles, les forums, etc.

En cas d’inaccomplissement de tout ce qui est établi, L’ENTREPRISE pourra, sans devoir payer aucune indemnisation, retirer de ses sites les contenus illégaux. L’ENTREPRISE pourra agir dans ce sens, selon son seul critère ou à la demande d’une tierce personne affectée, tout cela selon la loi en vigueur.

En particulière, et sans préjudice de tout ce qui a été établi avant, les Usagers se compromettent à accomplir toute la normative locale, de l’État, nationale et internationale applicable, et ils sont les seuls responsables de tous les actes ou omissions qui      arrivent en ce qui concerne à leur compte, registre ou mot de passe, en comprenant le contenu de leurs transmissions à travers des services ou contenus. En guise d’exemple et sans caractère exhaustive, les Usagers acceptent s’abstenir des actions suivantes, sans préjudice de qu’ils seront les responsables des actions mêmes:

  • Utiliser le service lié aux enquêtes, concours, schèmes pyramidaux, lettres en chaîne, mails non désirés, mails ennuyeux (spamming) ou des autres messages duplicatives, ou pas demandé (commerciaux ou d’un autre genre)
  • Créer une identité fausse avec l’intention de tromper à tierces personnes au sujet de l’expéditeur ou de l’origine du message.
  • Diffamer, insulter, harceler, guetter, menacer ou enfreindre d’une autre façon possible les droits des tierces personnes (comme le droit à l’intimité ou à la propre image)
  • Publier, distribuer ou divulguer information ou matériel inapproprié, sacrilège, diffamatoire, illicite, obscène, indécent, raciste, qui incite la violence ou qui puisse être considéré comme illégal.
  • Annoncer ou offrir la vente ou l’achat des n’importe quels produits ou services.
  • Compiler ou, obtenir information sur des tierces personnes, comprenant leurs adresses mails, sans leur consentement, et aussi donner aux tiers des adresses mail qui ne les appartiennent pas.
  • Utiliser, télécharger ou copier de n’importe quelle façon, et aussi proportionner (gratuitement ou pas) à une personne ou organisme, pas Usager des services ou contenus, quelque directoires des Usagers des services ou contenus ou quelque autre information liée aux Usagers ou à l’usage de ceux en dehors du contexte de l’usage normal conformément à ces conditions d’usage.
  • Essayer d’obtenir un accès non autorisé aux services ou contenus, à des autres comptes, aux systèmes informatiques ou aux réseaux connectés à ces systèmes, à travers de la recherche automatique de mots de passes ou en utilisant des moyens différents.
  • Enfreindre les lois ou règlements applicables, en incluant, entre autres, la législation qui dirige la transmission de données techniques  ou software exporté de l’Union Européenne.
  • Brouiller avec l’usage ou jouissance des services ou contenus de la part des autres Usagers ou avec l’usage ou jouissance des contenus similaires de la part des autres personnes ou organismes.
  • Faire n’importe quelle actuation sur les websites qui implique la transmission de n’importe quel programme préjudiciable, nuisible ou tout simplement pas demandé.

L’ENTREPRISE ne sera pas obligé de superviser le Service ni l’usage effectué par un usager ni de garder les contenus d’aucune session de l’usager. Cependant, et sans préjudice de ce qui est déjà dit, L’ENTREPRISE se réserve le droit de superviser, réviser, garder et/ou révéler quelque information qui puisse être nécessaire pour accomplir la loi ou le règlement, procédure légal ou requête administrative applicable.

 

3. Interdiction de gênes et dégâts

L’ENTREPRISE, si c’est techniquement possible, annulera ou bloquera immédiatement le registre des Usagers des sites responsabilité de L’ENTREPRISE quand elle considère raisonnablement, que ce registre transmet ou est lié aux messages de contenu dérageant ou massive pas demandé, et, selon ses possibilités, quand le Usager le demande sans préjudice de la complète réparation des dégâts et des préjudices à L’ENTREPRISE ou aux tierces personnes.

 

4.- La propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus prêtés pour L’ENTREPRISE, ainsi que les contenus versés sur le réseau à travers de ses sites, constituent une ouvre dans le sens de la législation sur la propriété intellectuelle et c’est pour cela qu’ils se trouvent protégés par les lois et les conventions internationales applicables. C’est interdit toute forme de reproduction, distribution, communication publique, transformation, mise à disposition et, en général, tous les actes d’exploitation publique rapportés aux sites et aussi à leurs contenus et informations, sans le consentement exprès et préalable de L’ENTREPRISE.

En conséquence, tous les contenus qui apparaissent sur les différents sites et, spécialement, dessins, textes, graphiques, logotypes, icônes, buttons, software, noms commerciaux, marques, dessins industriels, ou des autres signes susceptibles d’utilisation industrielle et commerciale sont fixés aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de L’ENTREPRISE ou des tierces personnes titulaires de ces droits, qui ont autorisé dûment leur inclusion dans les différents sites.

Ainsi, les contenus, les images, les formes, les opinions, les catalogues et toutes les expressions formelles qui font partie des sites, ainsi comme le software nécessaire pour le fonctionnement et la visualisation des mêmes, constituent une œuvre dans le sens du Droit d’Auteur et sont protégés par les conventions internationaux et législations nationaux en matière de Propriété Intellectuelle qui résultent applicables. L’inaccomplissement de tout ce qui a été ici signalé, implique la commission des graves actes illicites et sa sanction pour la législation civile et pénale.

Ils seront interdits tous les actes par vertu duquel les Usagers des services et contenus peuvent exploiter ou se servir commercialement, directe ou indirectement, totalement ou partiellement, de tous les contenus, les images, les formes, les catalogues et toutes les autres expressions formelles qui font partie des sites sans permis préalable et par écrit de L’ENTREPRISE. Concrètement, et sans caractère exhaustive, ils sont interdits tous les actes de reproduction, distribution, exhibition, transmission, retransmission, différentes émissions, emmagasinage dans des supports physiques ou logiques (par exemple, des disquettes, des disques dur), digitalisation ou mise à disposition depuis de base de données différentes de celles qui appartiennent à L’ENTREPRISE ou qui sont autorisées par L’ENTREPRISE ainsi comme leur traduction, adaptation, arrangement, ou des autres formes de transformations de opinions, images, formes, catalogues, et des autres expressions formelles qui se mettent à disposition des Usagers à travers des services ou contenus dès que tels actes sont soumis à la législation applicable en matière de Propriété intellectuelle, industrielle ou de protection de l’image.

L’ENTREPRISE est libre de limiter l’accès aux sites et aux produits et/ou services offerts, ainsi que la publication d’opinions, observations, images ou commentaires que les Usagers peuvent publier à travers de mails. L’ENTREPRISE pourra établir, si elle le pense opportun, sans préjudice de la seule et exclusive responsabilité des Usagers, les filtres nécessaires pour éviter qu’ à travers de ses sites puissent se verser sur l’Internet des contenus et des opinions considérés comme racistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, diffamatoires ou qui suscitent la violence ou la dissémination de contenus clairement illicites ou nocifs. Selon le nombre élevé des mails reçus, et selon la normative applicable dans tous les moments, cet effort de L’ENTREPRISE sera fait avec des accords de critères raisonnables, car c’est presque impossible contrôler toujours tous les contenus offerts.

Conformément à tout ce qui a été signalé avant, L’ENTREPRISE est autorisée également pour modifier ou altérer telles observations, opinions ou commentaires, pour les adapter aux besoins de format éditorial des sites, sans que puisse se comprendre pour cela qu’ils se sont produit des lésions aux facultés morales de Droit d’auteur des Usagers.

Ils sont interdits tous les ressources techniques, logiques ou technologiques grâce auxquels une tierce personne puisse se bénéficier directe ou indirectement, avec ou sans gain, de tous les contenus, formes, catalogues, et toutes les autres expressions formelles qui font partie des sites ou de l’effort fait par L’ENTREPRISE pour son fonctionnement. Concrètement, c’est interdit les links, les hyperlikns, framing, ou les liens similaires qui puissent s’établir en direction aux sites de L’ENTREPRISE sans le consentement préalable, express et par écrit de L’ENTREPRISE. Toute transgression de tout ce qui a été établi dans ce point, sera considérée comme une lésion des droits légitimes de Propriété intellectuelle de L’ENTREPRISE sur les sites et tous les contenus de mêmes.

L’ENTREPRISE ne sera pas responsable des conséquences dérivées des conduites et actions déjà cités, de la même façon qu’elle ne sera pas responsable des contenus, services, produits, etc., des tierces personnes auxquels on puisse accéder directement ou à travers de banners, liens, links, hyperlinks, framing ou des autres liens similaires dès websites de L’ENTREPRISE.

 

5. Renoncements et limitations de la responsabilité

L’information et les services inclus ou disponibles à travers des sites peuvent avoir des incorrections ou des erreurs typographiques. Périodiquement, nous incorporons des modifications à l’information contenue. L’ENTREPRISE peut toujours introduire des améliorations et/ou des modifications dans les services ou contenus.

L’ENTREPRISE ne déclare ni garantit que les services ou contenus soient ininterrompus ou libres d’erreurs, que les défauts soient corrigés, ou que le service ou le serveur qui le met à disposition soit libre de virus ou d’autres components nocifs, sans préjudice que L’ENTREPRISE fait des grandes efforts pour éviter ce genre d’incidents. L’ENTREPRISE ne garantit ni déclare que l’usage ou les résultats de l’usage des services ou des contenus soient corrects, précis, ponctuels ou dignes de foi. Au cas où l’Usager prend quelques décisions ou fasse quelques actions en se basant en l’information incluse dans une des sites, nous vous recommandons de vérifier l’information reçue avec des autres sources.

Les Usagers acceptent formellement que L’ENTREPRISE ne sera pas responsable de l’accès pas autorisé ou de l’altération des transmissions ou des données, du matériel ou des données envoyés ou reçus, ni de aucune transaction faite à travers de ses sites. L’Usager accepte que L’ENTREPRISE ce n’est pas responsable des conduites ou des contenus qui n’est pas propre de l’entreprise, ni des informations, manifestations, ou des opinions des autres Usagers, en tant qu’ils auront un contenu menaçant, diffamatoire, obscène, offensif ou illégal. L’Usager accepte aussi que L’ENTREPRISE n’est pas responsable d’aucun contenu envoyé, utilisé et/ou inclus dans les services par une tierce personne.

L’ENTREPRISE ne garantit pas la justesse, la fiabilité, la disponibilité, l’opportunité, l’exactitude des services ou contenus pour quelque but.

L’ENTREPRISE ne sera pas responsable des dégâts directs, indirects, ni d’un autre type, en incluant, à titre indicatif, les dégâts pour la perte d’usage, des données, des bénéfices, qui se dérivent ou qui sont en relation avec l’usage des services ou des sites liées au retard ou à l’impossibilité d’usage de services, si la responsabilité de L’ENTREPRISE a un origine contractuel, extra contractuel, par négligence, responsabilité objective ou d’un autre type, même si L’ENTREPRISE a été prévenue de la possible existence des dégâts par tierces personnes.

 

6. Indemnisation

Les Usagers indemniseront et tiendront indemne à L’ENTREPRISE, aux dirigeants et aux employées, de toute réclamation, demande, ou dégât, en incluant les honoraires raisonnables d’avocats, interposé par une tierce personne dû à son usage ou conduite pendant l’utilisation des sites.

 

7. Les modifications des conditions d’usage

L’ENTREPRISE se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’usage.

 

8. Communications avec L’ENTREPRISE

S’il y a des incidences sur le fonctionnement et la qualité du service, ainsi que des autres questions qui puissent se poser avec la prestation du service devront être dirigés par écrit à L’ENTREPRISE, à l’adresse indiquée au début, et présentés dans un délai d’un mois dès que le fait qui les motive se connaisse.

Nous mettons à votre disposition l’adresse info@gomezsport.com au cas où vous préférez nous contacter à travers de courrier électronique.

 

9. Général

Tous les droits des websites sont protégés par leur copyright ©.Tous les droits réservés, et pourtant leur contenu appartiennent seul et exclusivement à leur auteur. L’accès à ce matériel ne supposera pas une licence pour sa reproduction et/ou distribution que, en tout cas, sera interdite sauf si L’ENTREPRISE donne son consentement préalable et express.

La législation applicable est l’espagnole. L’usage des services ou contenus est interdit en toutes les juridictions qui ne reconnaissent pas l’effectivité des présentes conditions d’usage. L’accès aux contenus des sites de L’ENTREPRISE ne crée pas entre les Usagers et L’ENTREPRISE une association, une société, une relation de travail ou d’agence. De la même manière, sauf si le contraire est indiqué exprès, ne s’établira pas une relation genre fournisseur-client car seulement dans des situations très concrètes d’usage, les services ou contenus sont gratuites. Aucun contenu de ces conditions d’usage empêchera à L’ENTREPRISE accomplir les requêtes administratifs, judicieux, ou légaux liés à l’usage que les Usagers font des services ou des contenus.

 

AVIS AUX MINEURS

Si vous êtes mineur vous devrez savoir que:

  • L’ENTREPRISE vous recommande de prévenir à vos parents ou représentants avant de naviguer sur l’Internet.
  • Même si L’ENTREPRISE ne vérifiera pas si vos données sont vraies, avant d’utiliser les services ou contenus de L’ENTREPRISE, nous vous recommandons de parler avec vos parents ou représentants, car ils pourront vous expliquer la Politique de Confidentialité et vous pourrez participer avec eux de toutes les possibilités des sites de L’ENTREPRISE.
  • En particulière, si vous allez vous enregistrer, consultez vos parents ou représentants pour qu’ils puissent nous contacter s’ils le souhaitent.

 

AVIS AUX MAJEURS

Sans préjudice de tout ce qui est prévu comme Avis Légal, dans votre condition de parents, représentants ou tuteurs légaux, vous serez les responsables de que vos enfants mineurs ou tutélaires accèdent aux services ou contenus de L’ENTREPRISE et c’est pour cela que nous vous recommandons d’accompagner, superviser ou prendre les précautions opportunes (les règles de temps d’usage de l’ordinateur, l’emplacement de l’ordinateur dans une zone commun de la maison, etc.) pendant la navigation des enfants sur les sites.

Même si L’ENTREPRISE ne va pas vérifier les données, elle vous recommande pour les cas de telles actuations, de superviser le procès d’enregistrement de vos enfants ou tutélaires. L’ENTREPRISE va gérer les demandes dérivées de l’exercice, par les parents ou les tuteurs, des droits d’accès, d’annulation, rectification et opposition des données des mineurs ou des gens qui ne sont pas capacités, sans préjudice de nous contacter pour faire les avertissements opportuns.

Les cookies propres et des tierces personnes nous permettent d’améliorer nos services. En surfant sur notre site, vous acceptez l’usage que nous faisons de ces cookies. Si vous voulez plus d’informations, cliquez ici.